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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA
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LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS
TECNEA, SAS

Numéro de dépôt :
3883197
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS de TECNEA

Présentation de la marque LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA domicilié(e) 5 AVENUE DES PRES - 94266 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECNEA domicilié(e) 5 AVENUE DES PRES - 94266 - FRESNES - France.

La marque LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS est expirée depuis le 19 décembre 2021.

TECNEA a également déposé les autres marques suivantes : CEMAFROID FORMATION , CERTIBRUIT , DATAREF , CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID , TECNEA , Cemaclim , TECNEA INSPECTION , Certicold , DATAFRIG , hygiene restauration


TECNEA, SAS - 5 AVENUE DES PRES - 94266 - FRESNES - France


TECNEA - 5 AVENUE DES PRES - 94266 - FRESNES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport.